Près de 15 millions d’articles saisis en 18 ans
Des données importantes sur l’évolution de la contrefaçon sont révélées par les Douanes algériennes, à l’occasion d’un séminaire international organisé, ce mardi à Alger, sur la protection de la propriété intellectuelle et industrielle.
Depuis 2007, 14.966.209 articles soupçonnés de contrefaçon ont été confisqués, avec une forte hausse en 2025 avec plus de 387.000 articles saisis rien que sur les trois premiers trimestres, un chiffre qui confirme l’ampleur du phénomène et qui témoigne également de l’engagement constant du pays dans la lutte contre ce commerce illicite à travers le renforcement des capacités de détection et de contrôle.
Un phénomène qui compromet la compétitivité des entreprises Sous le patronage des ministères de la Culture et des Arts, du Tourisme et de l’Artisanat, des Postes et des Télécommunications, ainsi que de l’Economie de la connaissance, des Start-up et des Micro-entreprises, l’hôtel Holiday Inn accueille la nouvelle édition du séminaire international sur la lutte contre la contrefaçon et la propriété intellectuelle, en présence notamment des Douanes algériennes, des organismes des propriétés industrielle et culturelle, l’INAPI, l’ONDA et la délégation de l’Union européenne. Placé sous le thème «Dangers et solutions dans la lutte contre la contrefaçon», cet événement a abouti un constat unanime : «la contrefaçon n’est plus seulement une atteinte juridique, mais une menace sanitaire, économique et sécuritaire d’envergure mondiale.»
La Direction générale des Douanes, par la voix du chef de bureau de l’encadrement de la lutte contre la contrefaçon, Selia Hakimi, a présenté les mécanismes nationaux de lutte contre la contrefaçon, notamment le système d’alerte automatisé, les interventions sur requête et d’office, ainsi qu’un nouveau module informatique permettant de traiter en temps réel les demandes d’intervention et de tracer les saisies. Elle a rappelé que ce phénomène compromet non seulement la compétitivité des entreprises, mais aussi leurs investissements, tout en mettant en péril la sécurité et la santé des consommateurs.
Plus de 80 % des produits contrefaits provenaient de Chine «Depuis 2007, année de la création d’une structure entièrement dédiée à la lutte contre la contrefaçon au sein de la Direction générale des Douanes, nos services ont étudié 778 demandes d’intervention, établi et diffusé 584 bulletins d’alerte, saisi près de 15 millions d’articles contrefaits. À titre d’exemple, en 2021, plus de 83.000 articles contrefaits ont été saisis, principalement des pièces de rechange automobiles, des chaussures, des articles de sport, des vêtements et des accessoires de mode. Plus de 80 % de ces produits provenaient de Chine, mais aussi des émirats arabes unis et dans une moindre mesure, de Turquie», indique t-elle.
Selon Selia Hakimi, la lutte contre la contrefaçon ne peut pas reposer uniquement sur les Douanes, mais exige une approche transversale, impliquant les autres administrations publiques, les organismes spécialisés, les titulaires de droits et les consommateurs eux-mêmes.
De nouvelles formes de contrefaçon générées par l’IA Le représentant de l’institut national de la propriété industrielle (INAPI), Toufik Bouzina, a rappelé que l’Algérie s’est alignée sur les standards internationaux et dispose aujourd’hui d’un arsenal législatif solide notamment les ordonnances 03-06 et 06-03. Toutefois, il a souligné que l’application reste un défi, notamment face à l’explosion des ventes en ligne et aux nouvelles formes de contrefaçon générées par l’intelligence artificielle (IA).
Sentence : «la contrefaçon est un frein à l’innovation et à l’investissement, et dans certains cas, c’est un soutien indirect à des réseaux criminels et à une économie informelle». Parallèlement, l’Office national des droits d’auteur (ONDA) a alerté sur les nouveaux dangers liés à l’intelligence artificielle, capable désormais de s’approprier une œuvre musicale du patrimoine national, de la modifier ou d’en générer une nouvelle sans autorisation ni rémunération.
Double atteinte «C’est une double atteinte au droit moral et au droit patrimonial», souligne le représentant de l’ONDA, Mehdi Delmi, avant d’annoncer le développement d’outils de l’IA et de Blockchain pour suivre, identifier et valoriser les œuvres en ligne. Il fait savoir que l’ONDA travaille également à la création d’une fédération africaine du droit d’auteur, visant à mutualiser les bases de données, défendre les spécificités culturelles africaines, arabes et amazighes incluses.
«Les ayants droit, auteurs, musiciens, éditeurs, artistes de théâtre et des arts visuels voient leurs œuvres de plus en plus exposées au piratage et à la contrefaçon, notamment via les nouvelles technologies. Ce qui constitue à la fois une atteinte au droit moral et une violation du droit patrimonial»,affirme t-il.
Des milliers de personnes décèdent à cause de produits sanitaires contrefaits Le représentant de l’Union européenne, Selipe Palacios Sureada, tient à rappeler pour sa part que des milliers de personnes ont perdu la vie à cause de produits sanitaires contrefaits, soulignant que ces marchandises falsifiées circulent souvent à travers les frontalières, d’où l’importance de renforcer la coopération régionale et internationale, notamment entre les instances sécuritaires. Il indique que la contrefaçon n’est plus simplement une atteinte aux droits de propriété intellectuelle, mais elle est devenue une menace majeure pour la santé publique, la sécurité des citoyens et le développement économique durable, en particulier en Afrique.
«Il est aujourd’hui établi que des milliers de personnes à travers le monde et notamment sur le continent africain ont perdu la vie à cause de produits sanitaires et des médicaments contrefaits, des équipements médicaux défectueux, et des produits cosmétiques toxiques», déplore t-il. Face à cette réalité, il estime impératif d’activer la consolidation des systèmes de mobilité intellectuelle en Afrique, notamment à travers des initiatives telles que le projet Afrique de l’Union européenne et son volet intitulé initiative pour le développement et la lutte contre la contrefaçon. HORIZONS DZ
